Mentions Légales

Éditeur du site

Le site goodmerch.io est édité et exploité par :

LA PETITE IMPRIMERIE Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 75 000 euros Siège social : 17 Avenue d'Ouessant, 35170 Bruz, France Immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 894 987 585 SIRET : 894 987 585 000 45 TVA intracommunautaire : FR 51 894 987 585

Téléphone : 02 90 22 46 17 (du lundi au vendredi, 9h-16h) Courriel : contact@lapetiteimprimerie.fr

Directeur de la publication : Monsieur Jean Heurtault, Président

Good Merch

Good Merch est une marque et un site exploités par La Petite Imprimerie. Il ne s'agit pas d'une société distincte : Good Merch n'a pas de personnalité juridique propre et relève en totalité de La Petite Imprimerie, dont les coordonnées figurent ci-dessus.

La Petite Imprimerie est le vendeur de l'ensemble des produits proposés sur goodmerch.io. Le contrat de vente est conclu entre vous et La Petite Imprimerie, qui émet la facture, assure la fabrication, l'expédition et le service après-vente.

Marques des partenaires

Good Merch héberge des collections portant les marques, dénominations et logos d'établissements scolaires, d'entreprises, d'associations, d'artistes et d'organisateurs d'événements.

Ces éléments sont utilisés par La Petite Imprimerie dans le cadre de contrats de licence conclus avec leurs titulaires. Les partenaires n'interviennent pas dans la vente et ne sont pas parties au contrat.

Le partenaire dont relève chaque collection est identifié sur la page de celle-ci.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande Numéro d'immatriculation : 560279 shopify.com

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, visuels, logos, marques et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de La Petite Imprimerie, des partenaires, ou de leurs ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise les données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les moyens d'exercer vos droits.

Responsabilité

La Petite Imprimerie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir ; le cas échéant, nous vous remercions de nous les signaler.

Les couleurs des produits affichées à l'écran peuvent différer légèrement des couleurs réelles, en raison des réglages d'affichage de votre appareil et des variations propres aux procédés d'impression et de broderie. Ces écarts ne constituent pas un défaut de conformité.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment ceux de nos partenaires. La Petite Imprimerie n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.


Dernière mise à jour : 13 septembre 2026